Conformité aux droits fondamentaux de l’exécution de la détention avant jugement ont accès en général deux heures par semaine à une salle de sport ou de fitness. C’est le cas notamment dans les prisons d’Altstätten, de Stans, de Thoune, et du canton de Vaud. Les établissements vaudois proposent aussi à leurs détenus une série d’activités de loisirs, comme des cours de yoga et un atelier d’écriture.111 Hormis dans les établissements de détention avant jugement de Bâle-Ville et de Pfäffikon, dans le canton de Zurich, les possibilités d’occupations sont généralement insuffisantes dans tous les établissements visités. Dans la majorité des cas, des activités occupationnelles ne sont proposées que de manière irrégulière et lorsqu’elles le sont, elles sont généralement réservées aux personnes exécutant une peine ou en exécution anticipée de peine, qui sont astreintes au travail.112 Divers facteurs expliquent la pénurie d’occupations pour les prévenus incarcérés : manque de locaux appropriés pour l’organisation d’ateliers, personnel insuffisant, commandes trop peu nombreuses, sans oublier les taux de rotation élevés des effectifs en détention avant jugement, ce qui complique sérieusement l’organisation du travail. La Commission a néanmoins constaté que dans certaines prisons, notamment à Bâle-Ville113 et à Stans, le critère déterminant pour accéder aux activités de type occupationnel n’est pas le régime de détention, mais plutôt la durée de la détention. Au regard du respect des droits fondamentaux, cette solution pragmatique est sans doute mieux adaptée qu’une application non différenciée de l’obligation de travailler pour les personnes en exécution de peine, en particulier lorsqu’il s’agit de courtes peines privatives de liberté. La Commission recommande de permettre aux personnes en détention provisoire qui le souhaitent d’accéder aux activités de type occupationnelles. A l’exeption de la prison de Pfäffikon, aucun des établissements visités ne propose en revanche de cours de formation. Les taux de rotation élevés des effectifs en détention Voir le rapport de la CNPT concernant la prison du Bois-Mermet du 3 et 4 juillet 2012, ch. 52. 111 Art. 81 du CP. 112 Voir les rapports de visite de la CNPT concernant les prisons de Bâle-Ville, de Stans et de Champ-Dollon du 19 au 21 juin 2012. 113 Rapport d’activité CNPT 2014 45

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